DOMAINE DU PARC
Présentation de la marque DOMAINE DU PARC
Déposée le 29 août 1995 par la société L'EPINE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PARC est expirée depuis le 29 août 2005.
L'EPINE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48